Formation - Les fondamentaux de l’industrie des fonds
Comprendre l'articulation des différentes activités et le positionnement de tous les acteurs.
Cette formation est destinée à toute personne qui évolue dans les métiers de la gestion d’actifs ou qui est en relation avec les acteurs de la gestion d'actif.
Elle vous permettra de vous approprier l'organisation des sociétés de gestion, les concepts clés et les principaux mécanismes de gestion d’un portefeuille d'actifs financiers.
- Analyser le positionnement luxembourgeois et l’articulation des activités de divers prestataires de services dans l'industrie des fonds.
- Mettre en évidence les responsabilités des divers acteurs et comment ceux-ci divergent en fonction qu’il s’agisse d’un fonds grand public ou bien d’un fonds alternatif.
- Anticiper les tendances de développement de cette industrie.
- Tout public, administrateurs, managers et collaborateurs souhaitant comprendre l’organisation de l’industrie luxembourgeoise des fonds d’investissement.
Comprendre le positionnement luxembourgeois et l’articulation des activités d’administration, de banque dépositaire et de distribution de fonds
- Situer le Luxembourg dans le paysage mondial des fonds d’investissement.
- Comprendre l’articulation des activités d’administration, de banque dépositaire et d’agent de registre et de transfert.
- Identifier le rôle de la CSSF.
- Appréhender la complexité croissante de ces différents métiers.
Analyser les spécificités et le fonctionnement des OPC
- Examiner la raison d’être et le fonctionnement des OPC.
- Identifier les véhicules utilisés et les différencier.
- Appréhender dans sa globalité le cadre juridique, fiscal, opérationnel et comptable des OPC.
- Déterminer et expliquer le rôle de tous les intervenants et prestataires de services gravitant autour de cette industrie.
- Étude de cas : analyse des flux opérationnels impliquant les divers acteurs à partir d'une souscription jusqu'à confirmation et attribution des actions/parts à l'investisseur.
Analyser les spécificités et le fonctionnement des fonds alternatifs
- Examiner la raison d’être et le fonctionnement des investissements alternatifs.
- Identifier les véhicules utilisés (SICAR, FIS, RAIF, SCSp, ...).
- Appréhender dans sa globalité le cadre juridique, fiscal, opérationnel et comptable des investissements alternatifs.
- Étude de cas : déterminer et expliquer le rôle des intervenants spécifiques au métier alternatif (Prime Broker, évaluateur externe, comité d’investissement...).
Mettre en évidence les dernières évolutions réglementaires et anticiper les évolutions de cette industrie
- UCITS VI, MiFID, PRIIPs, MMF, ELTIF et autres évolutions réglementaires à ne pas négliger.
Plusieurs dispositifs de financement sont accessibles via les OPCO (Opérateurs de Compétences), organismes agréés par le ministère du Travail dont le rôle est d’accompagner, collecter et gérer les contributions des entreprises au titre du financement de la formation professionnelle.
Pour plus d’information, une équipe de gestionnaires ABILWAYS spécialisée vous accompagne dans le choix de vos formations et la gestion administrative.
Équipe pédagogique :
Un consultant expert de la thématique et une équipe pédagogique en support du stagiaire pour toute question en lien avec son parcours de formation.
Techniques pédagogiques :
Alternance de théorie, de démonstrations par l'exemple et de mise en pratique grâce à de nombreux exercices individuels ou collectifs. Exercices, études de cas et cas pratiques rythment cette formation.
Pour les sessions en distanciel, notre Direction Innovation a modélisé une matrice pédagogique adaptée pour permettre un apprentissage et un ancrage mémoriel optimisés.
Cette matrice prévoit une alternance de temps de connexion en groupe et de séquences de déconnexion pour des travaux de mise en pratique individuels.
Ressources pédagogiques :
Un support de formation présentant l'essentiel des points vus durant la formation et proposant des éléments d'approfondissement est téléchargeable sur votre espace apprenant.
Retrouvez également des ressources complémentaires ainsi que les quiz amont/aval sur notre plateforme dédiée.
Le Luxembourg est devenu au fil des années une place financière de premier plan pour l’industrie mondiale des fonds d’investissement. Avec 5 285 milliards d’euros d’actifs sous gestion début 2024, le Grand-Duché se positionne comme le premier centre européen pour la domiciliation et la distribution de fonds. Faisons le point sur les principales caractéristiques des fonds luxembourgeois, les acteurs impliqués et les enjeux d’avenir du secteur.
Quelle est la place du Luxembourg dans l’industrie mondiale des fonds ?
Le Luxembourg a su s’imposer comme la principale plateforme européenne pour la domiciliation de fonds d’investissement. En janvier 2024, le pays comptait un total de 13 956 “unités de fonds” actives sur la place financière. C’est beaucoup : en termes de valeur nette d’inventaire (VNI), celles-ci dépassaient les 5285 milliards d’euros, soit plus du quart des actifs sous gestion en Europe !
Cette position dominante s’explique par plusieurs facteurs clés :
- Un régime fiscal attractif pour les fonds et les investisseurs
- Un cadre légal et réglementaire complet et robuste, en ligne avec les directives européennes
- Une stabilité politique et économique reconnue
- Un écosystème unique de prestataires hautement qualifiés
Au-delà de simplement abriter les fonds (domiciliation), le Luxembourg est aussi la première place de distribution transfrontalière de fonds dans le monde. Les fonds luxembourgeois sont distribués dans plus de 70 pays. Cette distribution est possible notamment grâce à l’existence du “passeport européen”, sésame réglementaire mis en place avec les directives européennes UCITS et AIFMD.
Quels sont les atouts réglementaires, fiscaux et opérationnels du Luxembourg ?
Tout d’abord, le cadre réglementaire luxembourgeois offre une grande flexibilité pour structurer des fonds. Ce cadre est aussi sécurisant, car il assure un haut niveau de protection pour les investisseurs. Dans le détail, ce cadre repose sur plusieurs lois clés :
- La loi de 2010 sur les OPCVM (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières)
- La loi de 2007 sur les fonds d’investissement spécialisés (FIS)
- La loi de 2004 sur les sociétés d’investissement en capital à risque (SICAR)
- La loi de 2016 sur les fonds d’investissement réservés (RAIF)
Sur le plan fiscal, le Luxembourg offre un régime avantageux aux fonds d’investissement, avec une exemption de l’impôt sur les revenus, les dividendes et les plus-values au niveau du fonds. Les investisseurs bénéficient en outre d’un large réseau de conventions fiscales signées par le Luxembourg (plus de 80) pour éviter les doubles impositions.
Enfin, le Luxembourg dispose d’une infrastructure opérationnelle de pointe pour servir l’industrie des fonds. Tous les grands noms de la banque dépositaire et de l’administration de fonds y sont présents, avec des équipes dédiées et multilingues. La Place s’est aussi imposée comme un hub pour les services de distribution, d’agent de transfert, de valorisation des portefeuilles ou encore de reporting réglementaire.
Quels sont les types de fonds d’investissement ?
La législation luxembourgeoise distingue deux grandes catégories de fonds ouverts au public :
- Les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM), qui répondent à la directive européenne UCITS (Undertakings for Collective Investment in Transferable Securities). Ils investissent principalement dans des valeurs mobilières cotées (actions, obligations) et des instruments du marché monétaire. Ce sont des produits très réglementés, soumis à des règles de diversification strictes pour limiter les risques.
- Les fonds d’investissement alternatifs (FIA), au sens de la directive AIFM, qui regroupent tous les fonds non-OPCVM. Leur politique d’investissement est plus flexible et peut inclure tous types d’actifs (immobilier, private equity, hedge funds, etc.). Ils sont souvent réservés à des investisseurs professionnels.
Sous ces deux catégories, le cadre luxembourgeois propose une gamme complète de véhicules d’investissement :
- Les Sociétés d’Investissement à Capital Variable (SICAV), dotées de la personnalité juridique et qui fonctionnent comme des sociétés anonymes, avec un capital fluctuant au gré des souscriptions/rachats.
- Les Fonds Communs de Placement (FCP), qui sont des copropriétés de valeurs sans personnalité juridique, gérées par une société de gestion.
- Les Sociétés d’Investissement en Capital à Risque (SICAR), dédiées au private equity et au capital risque.
- Les Fonds d’Investissement Spécialisés (FIS), structures réglementées mais flexibles pour les investisseurs avertis.
- Les Reserved Alternative Investment Fund (RAIF), qui reprennent les caractéristiques des FIS mais sans nécessiter d’agrément de la CSSF.
Chaque véhicule répond à un cadre légal et réglementaire spécifique, avec des exigences sur la diversification des actifs, les limites d’emprunt, la publication d’un prospectus, le calcul et la publication d’une VNI régulière, l’information des investisseurs, le dépôt des comptes annuels.
Comment fonctionne l’industrie des fonds au Luxembourg ?
Pour fonctionner, l’industrie des fonds au Luxembourg s’appuie sur un écosystème de prestataires spécialisés :
- Les sociétés de gestion (ManCos), agréées par la CSSF, sont responsables de la gestion des portefeuilles d’actifs.
- Les banques dépositaires assurent la conservation des actifs et le contrôle des opérations. Elles jouent un rôle de “gendarme” du fonds.
- Les administrateurs de fonds sont en charge du calcul de la VNI, de la tenue des registres et du reporting aux investisseurs et aux autorités.
- Les réviseurs d’entreprises agréés auditent les comptes annuels des fonds et vérifient leur conformité aux règles comptables.
- La CSSF, autorité de supervision, délivre les agréments, contrôle le respect des règles et promeut la Place.
Les sociétés de gestion
Les sociétés de gestion (ManCos) sont responsables de la gestion des fonds, depuis la définition de la stratégie jusqu’à sa mise en œuvre (stock picking, asset allocation, contrôle des risques). Elles doivent obtenir un agrément de la CSSF, délivré au titre de la loi OPCVM ou de la directive AIFM.
Une fois agréées, elles sont soumises à des obligations réglementaires strictes en termes de gouvernance, de gestion des risques, de délégation. Beaucoup ont recours à la délégation de tâches administratives ou d’investissement à des tiers. Elles doivent alors contrôler ces délégataires et en garder la responsabilité finale.
Les banques dépositaires
Chaque fonds doit désigner une banque dépositaire unique, agréée par la CSSF, pour assurer la conservation de ses actifs. Au-delà de la garde des titres, le dépositaire joue un rôle de contrôle. Il s’assure que les opérations respectent la réglementation, vérifie le calcul de la VNI, suit les flux de liquidité, etc.
Ce devoir de surveillance en fait le “gendarme” des fonds. Il est donc responsable à l’égard du fonds et des investisseurs de toute perte due à une négligence. Cette responsabilité renforcée a conduit les acteurs à revoir leurs offres et leurs contrôles.
Les administrateurs de fonds
L’administration des fonds est généralement déléguée à un prestataire externe qui se charge de calcul de la VNI, de la tenue des registres, du traitement des ordres, des rapports financiers et fiscaux, etc.
Il joue un rôle essentiel à l’interface entre la société de gestion, le dépositaire et les investisseurs. Avec la complexification réglementaire, les acteurs misent sur la digitalisation des processus pour gagner en efficacité.
Les réviseurs d’entreprises et les auditeurs
Chaque fonds doit faire contrôler ses comptes annuels par un réviseur agréé par la CSSF. Sa mission est double :
- Certifier que les comptes donnent une image fidèle du patrimoine
- Vérifier la conformité du rapport de gestion aux obligations légales
Au-delà, les auditeurs jouent un rôle de conseil en alertant sur d’éventuelles faiblesses de contrôle interne ou de conformité. Ils renforcent ainsi l’intégrité globale de l’industrie. Avec la directive AIFM, les exigences en matière de valorisation et d’information se sont renforcées, en particulier pour les actifs complexes et illiquides.
L’autorité de contrôle : la CSSF
La Commission de Surveillance du Secteur Financier (CSSF) est l’autorité unique de supervision des fonds au Luxembourg. Elle délivre les agréments, veille au respect des obligations réglementaires et promeut la Place à l’international. Son contrôle s’exerce sur pièce et sur place.
La CSSF a significativement renforcé ses moyens face à la croissance des actifs sous gestion et à la complexification des règles européennes (UCITS, AIFM, MIFID, PRIIPs). Elle coopère étroitement avec les autres autorités nationales concernées : BCL, CAA, ACD. Et elle est membre de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA).
Pour en savoir plus sur ces sujets, suivez la formation Abilways "Les fondamentaux de l’industrie des fonds". En deux jours, vous découvrirez les spécificités des fonds luxembourgeois, les rôles des différents acteurs et les dernières tendances d’un secteur en perpétuel mouvement.
Comme tous les secteurs financiers, l’asset management est en effet bousculé par les nouvelles technologies digitales. L’utilisation croissante de la data, de l’intelligence artificielle ou encore de la blockchain ouvre de nouvelles opportunités pour optimiser la distribution des fonds, personnaliser l’expérience client ou automatiser les processus de middle et back-office.