Le métier de dépositaire en 2026
Contrôles CSSF, AIFMD II, ELTIF2.0...
Alors que les fonctions de dépositaires sont au cœur de profondes mutations réglementaires et opérationnelles, cette journée du 4 décembre 2025 s’annonce comme un temps fort de réflexion collective et de partage d’expériences. C’est le rendez-vous incontournable pour le dépositaire (12ème édition)
Placée sous la présidence experte de Jean-Pierre GOMEZ, Responsable des affaires publiques chez Société Générale Securities Services, cette conférence réunira régulateurs, praticiens et experts de renom pour offrir une lecture éclairée des enjeux actuels et à venir.
La matinée s’ouvrira avec une intervention très attendue de la CSSF, revenant sur les enseignements clés des inspections sur place menées en 2024/2025, et les principaux axes d’amélioration identifiés dans les pratiques des acteurs surveillés.
S’en suivront deux séquences stratégiques : une analyse des impacts du projet T+1 sur l’écosystème des titres liquides, actions et obligations cotées, et un panorama réglementaire complet, passant du Pear review, au concept de depo-lite et des questions délicates relatives à la responsabilité du dépositaire.
L’après-midi se concentrera sur les défis opérationnels concrets auxquels les dépositaires font face entre les exigences du règlement DORA, la tendance du marché des crypto-actifs. Enfin, une table ronde clôturera la journée, rassemblant les acteurs du marché autour de retours d’expériences pratiques sur des sujets aussi techniques qu’essentiels : valorisation, éligibilité des actifs, due diligence, ESG, et bien plus.
Une journée dense, rythmée et tournée vers l’opérationnel, qui s’annonce comme un rendez-vous incontournable pour tous les professionnels du secteur dépositaire.
Au plaisir de vous accueillir sur cette nouvelle édition.
- Comprendre les principaux défis du métier de dépositaire et s’y préparer.
- Savoir mesurer l’impact des réformes à venir.
- Échanger avec ses pairs.
Pour les banques dépositaires, banques de dépôt, leurs clients:
- Management teams- membre dirigeant
- Head of custody- directeur des services de conservation
- Head of product management- directeur de la gestion des produits
- Head of network management- responsable de la gestion du réseau
- Head of sales & relationship- directeur commercial et relation client
- Compliance officer- responsable de conformité
- Legal managers- juriste
- Head of business development- directeur du développement des affaires
- Consultants
- Lawyers- avocats
Retour de la CSSF sur les inspections sur place (banques et entités non bancaires)
- Synthèse des contrôles et amendes en 2024/2025
- Quels sont les manquements observés et les points de vigilance à mettre en place ?
- Quelles sont les actions correctrices préconisées ?
Pierre LEGARDIEN
Chef de division
On-Site Inspection
CSSF
Titres liquides, actions et obligations cotées : impacts opérationnels et réglementaires pour les acteurs clés
- Quels sont les grandes lignes du projet T+1 ? Ou en sommes-nous en Europe ? Consultations de l’ESMA
- Quels sont les impacts pour l’asset manager, le conservateur, le teneur de registre ou encore l’investisseur ?
- Focus sur la gestion des risques et le reporting
- Focus sur les obligations réglementaires
- Focus sur les risques ou limitations
Orateur à confirmer
Panorama réglementaire : quelles sont les obligations actuelles et futures pour le métier de dépositaire ?
- ESMA Pear review
- Le concept de depo-lite est-il vraiment bien entendu?
- Les 10 sujets les plus débattus par les dépositaires après plus d’une décade de pratique
- Le régime de responsabilité des dépositaires à l’épreuve des tribunaux
Laurent FESSMANN
Partner, Avocat à la Cour
Co-Lead Global investment funds
Baker & Mc Kenzie
DORA : quels sont les points d’attention pour le dépositaire
- Quel type de prestataire le dépositaire doit-il particulièrement surveiller dans le cadre de DORA ?
- Quel est le délai prévu par DORA pour la notification initiale d’un incident TIC majeur à l’autorité compétente ?
- Quel type de test de résilience DORA peut exiger pour un dépositaire important ?
- Quel est le rôle du conseil d’administration du dépositaire dans le cadre de DORA ?
- Pourquoi la mise en œuvre de DORA est-elle particulièrement critique pour les dépositaires ?
Orateur en cours de confirmation
Crypto-actifs et rôle du dépositaire : quelles évolutions récentes ?
Maya COUMES
Supervision Associate
SIMMONS & SIMMONS
Retours pratiques et expériences des opérationnels du métier
- Thématiques abordées: Contrôles réglementaires et pratiques pour le dépositaire
- Valorisation,
- Ratio d’investissement,
- Éligibilité des actifs
- Look-though,
- ESG,
- Due diligence/ KYC sur les actifs
- Quels sont les défis et évolutions du métier de dépositaire ?
Modérateur :
Jean-Pierre GOMEZ
Panélistes :
Alexandra MERLINO
EU Regulatory Affairs Lead
PICTET & Cie (Europe) SA
Gilles MOREAU
Head of depositary services Luxembourg
ALTERDOMUS
Nom à confirmer
Deputy Head of Professional Banking Services
Banque de Luxembourg
Laurent BORN
Head of Depositary Bank Services Luxembourg
BNY MELLON